Conditions Générales de Vente et Politique des Cookies
1. Présentation
Le présent document définit les conditions générales de vente applicables aux commandes passées sur le site [Nom du site] (ci-après « le Site »), ainsi que la politique d’utilisation des cookies.
En accédant au Site et en passant commande, vous acceptez pleinement ces conditions.
Conditions Générales de Vente (CGV)
2. Commandes et Paiement
- Toute commande passée sur le Site est considérée comme une acceptation des présentes conditions générales de vente.
- Les prix affichés sont en [monnaie] et incluent [ou excluent] les taxes applicables.
- Le paiement peut être effectué par [Modes de paiement acceptés].
- En cas de refus de paiement par l’établissement bancaire, la commande sera annulée.
3. Livraison
- Les commandes sont expédiées sous [délai de livraison] jours ouvrés après confirmation du paiement.
- Les frais et délais de livraison varient en fonction de la destination et du mode de transport choisi.
- [Nom du site] ne peut être tenu responsable des retards dus aux transporteurs.
4. Droit de Rétractation et Retours
- Conformément à la réglementation en vigueur, vous disposez d’un délai de [Nombre] jours pour retourner un produit non utilisé.
- Les articles doivent être retournés dans leur emballage d’origine, en parfait état.
- Les frais de retour sont à la charge du client, sauf en cas de produit défectueux.
5. Garanties et Responsabilités
- Nos produits sont couverts par la garantie légale de conformité et la garantie contre les vices cachés.
- [Nom du site] ne peut être tenu responsable des dommages résultant d’une mauvaise utilisation des produits achetés.
6. Protection des Données
- Les informations personnelles collectées lors des commandes sont traitées conformément à notre politique de confidentialité et ne sont utilisées qu’à des fins de gestion des commandes et d’amélioration du service.
7. Droit Applicable et Litiges
- Les présentes conditions sont soumises au droit de [Pays].
- En cas de litige, une tentative de résolution à l’amiable sera privilégiée avant tout recours judiciaire.
Politique des Cookies
1. Qu’est-ce qu’un cookie ?
Un cookie est un fichier stocké sur votre appareil lors de la visite d’un site web. Il permet d’améliorer l’expérience utilisateur et de fournir des statistiques anonymes sur la navigation.
2. Quels cookies utilisons-nous ?
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3. Gestion des Cookies
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4. Modification de la Politique des Cookies
Nous nous réservons le droit de modifier cette politique en fonction de l’évolution des réglementations et des besoins du site.